Déposée le 17 juin 2008 par BLANC Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITION LIMITÉE »
Le déposant est BLANC Gérard domicilié(e) 97 Impasse Jaumard - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marine CASIN, Avocat à la Cour domicilié(e) 12 boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLANC Gérard - 97 Impasse Jaumard - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France
Maître Marine CASIN, Avocat à la Cour - 12 boulevard Raspail - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°516243 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographies, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaison, costumes, gants ou masques de plongée ; lunette (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; l'exception de meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques).
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
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